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Introduction

Lorsque les familles de victimes de disparitions forc¨¦es d¨¦filent sur les places publiques, brandissant les photographies des ? disparus ?, elles revendiquent l¡¯un des droits les plus fondamentaux du droit international des droits de l¡¯homme : le droit de savoir ce qu¡¯il est advenu de leurs proches, o¨´ ils se trouvent et qui en est responsable. C¡¯est le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ ; or, aujourd¡¯hui, ce droit est remis en question.

Le 21 d¨¦cembre 2010, l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale des Nations Unies a proclam¨¦ le 24 mars Journ¨¦e internationale pour le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ en ce qui concerne les violations flagrantes des droits de l'homme et pour la dignit¨¦ des victimes. Cette comm¨¦moration rend hommage ¨¤ la m¨¦moire de Monseigneur ?scar Arnulfo Romero, assassin¨¦ le 24 mars 1980. Romero s'employait activement ¨¤ d¨¦noncer les violations des droits humains des personnes les plus vuln¨¦rables au Salvador.

Cette ann¨¦e, le 24 mars marque ¨¦galement le cinquanti¨¨me anniversaire du coup d¡¯?tat en Argentine, qui fut suivi par des ann¨¦es de terreur sous la dictature brutale de la junte militaire. Entre 1976 et 1983, des dizaines de milliers de personnes ont ¨¦t¨¦ assassin¨¦es ou ont disparu.

Cette c¨¦l¨¦bration offre l'occasion de r¨¦fl¨¦chir ¨¤ la mani¨¨re dont nous devons nous efforcer de r¨¦tablir la dignit¨¦ des victimes de violations des droits de l'homme. Cela ne peut se faire qu'en garantissant leur droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ ; en effet, la dignit¨¦ exige la v¨¦rit¨¦.

Le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ poss¨¨de des racines profondes. Ant¨¦rieur de plusieurs d¨¦cennies ¨¤ sa codification juridique formelle, ce droit a ¨¦t¨¦ constamment reconnu ¨¤ travers l'¨¦laboration du droit international, les d¨¦cisions judiciaires et l'exp¨¦rience v¨¦cue des survivants, de l'Argentine au Maroc, du Cambodge ¨¤ la Colombie. ¡ª connu sous le nom de Principes Joinet/Orentlicher ¡ª le qualifie de ? droit inali¨¦nable ?. Comme l'¨¦noncent ces Principes, tout peuple a le droit de conna?tre la v¨¦rit¨¦ sur les ¨¦v¨¦nements pass¨¦s concernant la perp¨¦tration de crimes odieux ainsi que sur les circonstances qui ont rendu ces crimes possibles.

Un droit personnel et collectif

Le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ op¨¨re simultan¨¦ment ¨¤ deux niveaux, et la compr¨¦hension de ces deux niveaux est essentielle pour le prot¨¦ger.

Au niveau individuel, il appartient aux victimes et ¨¤ leurs familles : le droit de conna?tre le sort et le lieu de d¨¦tention d¡¯un proche, de prendre connaissance des circonstances d¡¯une ex¨¦cution arbitraire, de comprendre qui a donn¨¦ les ordres. Comme l¡¯a formul¨¦ le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral des Nations Unies, Ant¨®nio Guterres, lorsqu¡¯elle est mise en ?uvre de mani¨¨re effective, la v¨¦rit¨¦ ? nous donne de la force et a un pouvoir gu¨¦risseur ? ¡ª une forme de reconnaissance qui redonne sens et dignit¨¦ ¨¤ ceux dont la souffrance a ¨¦t¨¦ syst¨¦matiquement ni¨¦e ou effac¨¦e.

Au niveau collectif, la v¨¦rit¨¦ appartient ¨¤ la soci¨¦t¨¦ dans son ensemble. Les communaut¨¦s, les nations et les g¨¦n¨¦rations futures ont tout int¨¦r¨ºt ¨¤ comprendre ce qui s¡¯est pass¨¦ et pourquoi ; une confrontation honn¨ºte avec le pass¨¦ constitue l¡¯une des garanties les plus durables contre sa r¨¦p¨¦tition. Les commissions de v¨¦rit¨¦ ¡ª de la Commission nationale sur la disparition des personnes (CONADEP) en Argentine en 1984 ¨¤ la Commission pour l¡¯¨¦claircissement de la v¨¦rit¨¦, ¨¦tablie en Colombie en 2017 ¡ª l¡¯ont saisi de mani¨¨re intuitive ; leurs mandats reposaient sur les droits des victimes individuelles ainsi que sur la revendication plus large de la soci¨¦t¨¦ de conna?tre sa propre histoire.

Un droit dot¨¦ de substance

Les normes internationales ¨¦tablissent clairement que le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ a une port¨¦e ¨¦tendue. Il englobe les causes ayant conduit aux souffrances des victimes ; les modes op¨¦ratoires et les structures institutionnelles ayant rendu possibles les violations ; l'identit¨¦ des personnes exer?ant une responsabilit¨¦ de commandement ¡ª et non pas seulement celle des auteurs directs ; et, de mani¨¨re cruciale, le sort et le lieu o¨´ se trouvent les victimes. Les ?tats ont l'obligation positive d'enqu¨ºter sur les violations graves de mani¨¨re prompte, ind¨¦pendante et efficace, et de veiller ¨¤ ce que cette enqu¨ºte aboutisse ¨¤ l'¨¦tablissement d'un dossier public v¨¦ridique. Les m¨¦canismes extrajudiciaires, tels que les commissions de la v¨¦rit¨¦, compl¨¨tent la justice p¨¦nale ; ces deux instances doivent fonctionner de concert, leurs conclusions se renfor?ant mutuellement.

Les ?tats ont l'obligation ¨¦gale de pr¨¦server les archives qui rendent la v¨¦rit¨¦ possible. Les dossiers des services de s¨¦curit¨¦, les archives militaires, les ¨¦l¨¦ments de preuve m¨¦dico-l¨¦gaux, les t¨¦moignages de survivants : tels constituent l'ossature probante de tout processus s¨¦rieux d'¨¦tablissement de la v¨¦rit¨¦. Les Principes Joinet-Orentlicher imposent une obligation positive de prot¨¦ger les preuves contre la destruction, la manipulation ou la dissimulation. Lorsque des archives ont ¨¦t¨¦ plac¨¦es sous scell¨¦s, la norme applicable doit ¨ºtre celle de la divulgation maximale, les exceptions n'¨¦tant admises que lorsqu'elles sont proportionn¨¦es et strictement n¨¦cessaires ¨¤ la protection des personnes.

Un droit remis en question

Toutes ces consid¨¦rations seraient significatives m¨ºme en p¨¦riode de stabilit¨¦ ; elles rev¨ºtent une importance encore plus grande en p¨¦riode d'incertitude. Aujourd'hui, le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ est confront¨¦ ¨¤ deux menaces distinctes et s¨¦rieuses.

Le premier ph¨¦nom¨¨ne est la r¨¦surgence du d¨¦ni et du r¨¦visionnisme historique cautionn¨¦s par l'?tat. Dans de nombreuses r¨¦gions, des gouvernements nient ouvertement ou glorifient de graves violations des droits de l'homme commises par le pass¨¦ ; ils adoptent des l¨¦gislations interdisant la diffusion d'informations relatives ¨¤ ces violations, ou encore suppriment les financements de commissions de la v¨¦rit¨¦, voire les dissolvent. Dans d'autres contextes o¨´ le mandat a pu s'exercer, une dynamique plus insidieuse a ¨¦t¨¦ observ¨¦e : l'instrumentalisation du droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ par le biais de r¨¦formes des programmes d'enseignement primaire et secondaire, visant ¨¤ dissimuler ou ¨¤ reformuler les atrocit¨¦s pass¨¦es et, dans certains cas, ¨¤ nier la responsabilit¨¦ p¨¦nale de certains individus. Le r¨¦visionnisme promeut des r¨¦cits qui d¨¦forment les faits document¨¦s relatifs aux violations pass¨¦es et qui, souvent, instillent la peur et la haine. Il s'agit l¨¤ d'une politique d¨¦lib¨¦r¨¦e d'effacement ¡ª non seulement du pass¨¦, mais aussi des conditions n¨¦cessaires ¨¤ l'¨¦dification d'un avenir fond¨¦ sur la v¨¦rit¨¦ et la responsabilit¨¦, compromettant ainsi la transmission interg¨¦n¨¦rationnelle de la v¨¦rit¨¦ historique ainsi que les garanties de non-r¨¦p¨¦tition des atrocit¨¦s du pass¨¦.

La seconde menace ¡ª et, simultan¨¦ment, la seconde opportunit¨¦ ¡ª ¨¦mane des technologies ¨¦mergentes. Les plateformes num¨¦riques ont consid¨¦rablement amplifi¨¦ la port¨¦e des contenus n¨¦gationnistes, rendant la manipulation de la m¨¦moire historique plus rapide, moins co?teuse et plus ais¨¦ment reproductible que jamais. Les deepfakes, l'amplification algorithmique de la d¨¦sinformation ainsi que l'effacement d¨¦lib¨¦r¨¦ de preuves num¨¦riques font peser de graves risques sur l'int¨¦grit¨¦ des archives historiques.

Pourtant, la technologie ouvre ¨¦galement de nouvelles voies. Les outils num¨¦riques renforcent la capacit¨¦ ¨¤ documenter les violations en temps r¨¦el, ¨¤ pr¨¦server des preuves qui, autrement, dispara?traient, et ¨¤ ¨¦largir l'acc¨¨s aux processus de recherche de la v¨¦rit¨¦ pour les victimes qui ne peuvent y participer physiquement. Les progr¨¨s de la criminalistique en mati¨¨re d'identification par l'ADN ont transform¨¦ la recherche des personnes disparues. L'enqu¨ºte num¨¦rique en source ouverte a rendu possible l'¨¦tablissement des responsabilit¨¦s dans des contextes o¨´ la collecte traditionnelle de preuves s'av¨¦rait impossible. Le d¨¦fi consiste ¨¤ tirer parti de ces opportunit¨¦s tout en pr¨¦venant leur d¨¦tournement, et ¨¤ veiller ¨¤ ce que la technologie soutienne et renforce le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦. Les nouvelles technologies doivent contribuer ¨¤ consolider la place centrale de la voix des survivants et permettre aux soci¨¦t¨¦s ¡ª ainsi qu'aux g¨¦n¨¦rations ¨¤ venir ¡ª de se confronter aux violations pass¨¦es, de pr¨¦server la m¨¦moire et de pr¨¦venir la r¨¦cidive.

Une obligation exigeant une volont¨¦ politique

Le cadre juridique existant est solide, mais il est actuellement menac¨¦. Le droit international impose ¨¤ chaque ?tat l'obligation de mettre en ?uvre et de prot¨¦ger le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦. Ce qui est d¨¦sormais requis, c'est la volont¨¦ politique d'agir en ce sens. Les ?tats doivent investir dans des enqu¨ºtes ind¨¦pendantes, prot¨¦ger ceux qui documentent les violations ¡ª journalistes, d¨¦fenseurs des droits de l'homme, experts l¨¦gistes et autres ¡ª et rejeter activement le n¨¦gationnisme plut?t que de le favoriser. Les acteurs internationaux devraient soutenir le d¨¦veloppement des capacit¨¦s de documentation, promouvoir des normes communes pour les preuves num¨¦riques et renforcer la coop¨¦ration avec les m¨¦canismes de recherche de la v¨¦rit¨¦.

Parall¨¨lement, il est n¨¦cessaire de relever les nouveaux d¨¦fis que les technologies ¨¦mergentes posent ¨¤ la protection du droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦, en particulier lorsque des acteurs non ¨¦tatiques sont impliqu¨¦s. Au cours des prochaines ann¨¦es, il sera donc essentiel de traiter les violations de ce droit au moyen de strat¨¦gies globales qui aillent au-del¨¤ d'une approche exclusivement centr¨¦e sur l'?tat. Cela implique notamment d'examiner comment tenir certains acteurs non ¨¦tatiques responsables de leurs actes, tout en favorisant la coop¨¦ration avec eux. L'objectif ultime est de veiller ¨¤ ce que les nouvelles technologies servent ¨¤ renforcer, plut?t qu'¨¤ compromettre, le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦.

Officiellement reconnu tant comme un droit l¨¦gal que comme un pr¨¦alable ¨¤ une justice v¨¦ritable, le droit ¨¤ la v¨¦rit¨¦ agit ¨¦galement comme une strat¨¦gie de pr¨¦vention tourn¨¦e vers l'avenir. Dans un monde o¨´ la manipulation de la m¨¦moire est devenue, de mani¨¨re croissante, un instrument de gouvernance, la pr¨¦servation de la v¨¦rit¨¦ s'impose comme l'une des responsabilit¨¦s les plus fondamentales, tant pour les ?tats que pour les acteurs internationaux. En garantir la protection constitue non seulement une exigence de justice face aux violations pass¨¦es, mais aussi un investissement crucial dans l'int¨¦grit¨¦ et la r¨¦silience des soci¨¦t¨¦s pour l'avenir.
 

Cet article a ¨¦t¨¦ publi¨¦ avec l'aide de la traduction automatique ; des efforts raisonnables ont ¨¦t¨¦ faits pour en assurer l¡¯exactitude. L'Organisation des Nations Unies n¡¯est pas responsable des traductions incorrectes ou inexactes ou d'autres probl¨¨mes pouvant r¨¦sulter de la traduction automatique. Si des questions se posent quant ¨¤ l'exactitude des informations contenues dans cette traduction, veuillez-vous r¨¦f¨¦rer ¨¤ la version anglaise originale de l'article.